Marque expirée - Marque en non vigueur
L'oeuf signé terroir
Numéro de dépôt :
98747611
Date de dépôt :
24/08/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2018
Présentation de la marque L'oeuf signé terroir
Déposée le 24 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KERHOAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'oeuf signé terroir »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'oeuf signé terroir est expirée depuis le 24 août 2018.
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2008 n°2378998 - Publication au BOPI 2008-07-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06
Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40