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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KERHA
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MONTAGNES & PATATES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONTAGNES & PATATES
KERHA, SAS

Numéro de dépôt :
4283159
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/06/2026
MONTAGNES & PATATES de KERHA

Présentation de la marque MONTAGNES & PATATES

Déposée le 27 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KERHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MONTAGNES & PATATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KERHA domicilié(e) ZA du Lozange, 6, route de Givors - 42800 - TARTARAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 774 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KERHA domicilié(e) ZA du Lozange, 6, route de GIVORS - 42800 - TARTARAS - France.

La marque MONTAGNES & PATATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTAGNES & PATATES arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.


KERHA, SAS - ZA du Lozange, 6, route de Givors - 42800 - TARTARAS - France - SIREN 811774736


KERHA - ZA du Lozange, 6, route de GIVORS - 42800 - TARTARAS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705616 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Légumes frais : – pommes de terre (patates) lavées ; calibrées et emballées, mises en marché dans le secteur des fruits et légumes frais. – produit de première transformation.