Accueil marques.expert
/
Marques déposées par KERGOURLAY CLAUDE
/
FREEVAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FREEVAN
KERGOURLAY CLAUDE

Numéro de dépôt :
3622971
Date de dépôt :
15/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2019
FREEVAN de KERGOURLAY CLAUDE

Présentation de la marque FREEVAN

Déposée le 15 janvier 2009 par KERGOURLAY CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREEVAN »

Le déposant est KERGOURLAY CLAUDE domicilié(e) 1 MOULIN DE LOSTARGUILLEC,29500 ERGUE-GABERIC - 29500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE KERGOURLAY domicilié(e) 1 MOULIN DE LOSTARGUILLEC,29500 ERGUE-GABERIC - 29500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEVAN est expirée depuis le 15 janvier 2019.


KERGOURLAY CLAUDE - 1 MOULIN DE LOSTARGUILLEC,29500 ERGUE-GABERIC - 29500 - France


CLAUDE KERGOURLAY - 1 MOULIN DE LOSTARGUILLEC,29500 ERGUE-GABERIC - 29500 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Véhicules.