Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'équipage
KERFOURN Maurice
CALVEZ Jean-Yves
TROMELIN François
ROUDAUT Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
99774756
Date de dépôt :
10/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'équipage

Déposée le 10 février 1999 par KERFOURN Maurice, CALVEZ Jean-Yves, TROMELIN François, ROUDAUT Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'équipage »

Les déposants sont KERFOURN Maurice, domicilié(e) 199 an Ode Bri, 29870 LANDEDA - France, CALVEZ Jean-Yves, domicilié(e) Le Traon, 29880 PLOUGUERNEAU - France, TROMELIN François, domicilié(e) 210 Ganabroc, 29870 LANDEDA - France, ROUDAUT Jean-Jacques, domicilié(e) 501 Keruhelgwenn, 29870 LANDEDA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KERFOURN Maurice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25


KERFOURN Maurice - 199 an Ode Bri, 29870 LANDEDA - France

CALVEZ Jean-Yves - Le Traon, 29880 PLOUGUERNEAU - France

TROMELIN François - 210 Ganabroc, 29870 LANDEDA - France

ROUDAUT Jean-Jacques - 501 Keruhelgwenn, 29870 LANDEDA - France


KERFOURN Maurice - France


Inscription le 26 juillet 2000 - Rejet total n°304435 - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 2000-07-26

Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parasols et cannes fouets et sellerie Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles matières de rembourrage matières textiles fibreuses Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.