Déposée le 19 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) kerex
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « perles de sel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) kerex domicilié(e) 61 quai de la loire - 37210 - ROCHECORBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 725 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, kerex domicilié(e) 61 quai de la loire - 37210 - ROCHECORBON - France.
La marque perles de sel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
kerex, sarl - 61 quai de la loire - 37210 - ROCHECORBON - France - SIREN 419725866
kerex - 61 quai de la loire - 37210 - ROCHECORBON - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Inscription le 23 novembre 2010 - Retrait partiel n°536090 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649201 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants à l'exclusion des coquillages, mollusques et crustacés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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