Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4575126
Date de dépôt :
14/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2029
Présentation de la marque PALAIS DES POIVRES
Déposée par voie électronique le 14 août 2019 par KEREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PALAIS DES POIVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-36 du 6 septembre 2019.
Le déposant est KEREX domicilié(e) 12 RUE RENE CASSIN - 37390 - NOTRE DAME DOE - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL KEREX, Monsieur ERWANN DE KERROS domicilié(e) 12 RUE RENE CASSIN - 37390 - NOTRE DAME DOE - France .
La marque PALAIS DES POIVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS DES POIVRES arrivera à expiration en date du 14 août 2029.
KEREX a également déposé les autres marques suivantes : ESPICES , BAR A POIVRE , KORORIMA , FESTIVAL INTERNATIONAL DES POIVRES , PLANTEUR DE POIVRES , BANQUE DU POIVRE , école des épices , TERRE EXOTIQUE , école des poivres , PANIER A POIVRE
Déposant :
KEREX - 12 RUE RENE CASSIN - 37390 - NOTRE DAME DOE - France
Mandataire :
SARL KEREX, Monsieur ERWANN DE KERROS - 12 RUE RENE CASSIN - 37390 - NOTRE DAME DOE - France
Historique :
Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36
Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
