Marque enregistrée - Marque en vigueur

electro respirogramme
M. kerever sebastien
M. heyer laurent

Numéro de dépôt :
4153508
Date de dépôt :
03/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2025
electro respirogramme de kerever sebastien

Présentation de la marque electro respirogramme

Déposée le 3 février 2015 par monsieur kerever sebastien et monsieur heyer laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « electro respirogramme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Les déposants sont monsieur kerever sebastien domicilié(e) 159 boulevard serurier - 75019 - PARIS - France et monsieur heyer laurent domicilié(e) 124 boulevard magenta - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. kerever sebastien domicilié(e) 159 boulevard serurier - 75019 - PARIS - France.

La marque electro respirogramme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque electro respirogramme arrivera à expiration en date du 3 février 2025.


M. kerever sebastien - 159 boulevard serurier - 75019 - PARIS - France

M. heyer laurent - 124 boulevard magenta - 75010 - PARIS - France


M. kerever sebastien - 159 boulevard serurier - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs.