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Marques déposées par KEREBEL Noël
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TOPLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPLINE
KEREBEL Noël

Numéro de dépôt :
1641991
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2001
TOPLINE de KEREBEL Noël

Présentation de la marque TOPLINE

Déposée le 29 janvier 1991 par KEREBEL Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KEREBEL Noël, domicilié(e) 11 boulevard de la Nourriguel, 56260 LARMOR PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT - France.

La marque TOPLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPLINE est expirée depuis le 29 janvier 2001.

KEREBEL Noël a également déposé les autres marques suivantes : NK ELECTRONIQUE


KEREBEL Noël - 11 boulevard de la Nourriguel, 56260 LARMOR PLAGE - France


Cabinet BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293040 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 7 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291498 - Publication au BOPI 1999-12-07

Appareils et instruments nautiques, notamment matériel électronique embarqué