Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
JASMINE
Kerdiles Guillaume Charet Stéphane
Numéro de dépôt :
3255832
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque JASMINE
Déposée le 7 novembre 2003 par Kerdiles Guillaume et Charet Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « JASMINE »
Les déposants sont Kerdiles Guillaume domicilié(e) 12 allée du Banellou,29000 Quimper - 29000 - France et Charet Stéphane domicilié(e) 18 rue de la resistance,42000 St Etienne - 42000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Charet Stéphane domicilié(e) 6 rue Michèle Serret,42000 St Etienne - 42000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Kerdiles Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : Amine
Kerdiles Guillaume - 12 allée du Banellou,29000 Quimper - 29000 - France
Charet Stéphane - 18 rue de la resistance,42000 St Etienne - 42000 - France
Mr Charet Stéphane - 6 rue Michèle Serret,42000 St Etienne - 42000 - France
Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405700 - Publication au BOPI 2005-01-11
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
– viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œuf lait et produits laitiers beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés. – café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour lever, sel moutarde, vinaigre, sauce, épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteau, biscote eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruits ; sodas.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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