Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Amine
KERDILES Guillaume
CHAVET Stephane

Numéro de dépôt :
3344227
Date de dépôt :
02/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/03/2015
Amine de KERDILES Guillaume

Présentation de la marque Amine

Déposée le 2 mars 2005 par KERDILES Guillaume et CHAVET Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Amine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Les déposants sont KERDILES Guillaume domicilié(e) 12 allée du Banellou,29000 QUIMPER - 29000 - France et CHAVET Stephane domicilié(e) 18 rue de la résistance,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAVET Stephane domicilié(e) 18 rue de la résistance,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

La marque Amine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amine est expirée depuis le 2 mars 2015.

KERDILES Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : JASMINE


KERDILES Guillaume - 12 allée du Banellou,29000 QUIMPER - 29000 - France

CHAVET Stephane - 18 rue de la résistance,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


CHAVET Stephane - 18 rue de la résistance,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Inscription le 27 décembre 2005 - retrait partiel n°425078 - Publication au BOPI 2005-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; biscottes ; boissons à base de café ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.