Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"KERBY"
Numéro de dépôt :
1320930
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
CALAIS
Date d'expiration :
04/06/1995
Présentation de la marque "KERBY"
Déposée le 4 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KERBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « "KERBY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "KERBY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "KERBY" est expirée depuis le 4 juin 1995.
KERBY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05