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Marques déposées par KERBOURC'H MARCEL
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TONICITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONICITES
KERBOURC'H MARCEL

Numéro de dépôt :
92423905
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
16/06/2002

Présentation de la marque TONICITES

Déposée le 16 juin 1992 par KERBOURC'H MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « TONICITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est KERBOURC'H MARCEL, domicilié(e) 20 RUE DU PARC, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KERBOURC'H MARCEL - France.

La marque TONICITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONICITES est expirée depuis le 16 juin 2002.

KERBOURC'H MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : COMPETENCES , PARTENAIRE EAUFFICIEL , PROPRE ETE , "SECRETS DE QUIMPER" , QUIMPER VILLE OUVERTE , HYGIA NORM , "TRESORS DE CORNOUAILLE" , BONNE IDEE TOUTE L'ANNEE ! , A GROUPE EQUIPA , IDENTITE VISUELLE


KERBOURC'H MARCEL - 20 RUE DU PARC, 29000 QUIMPER - France


KERBOURC'H MARCEL - France


Inscription le 26 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191281 - Publication au BOPI 1995-10-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

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