Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPRE ETE
KERBOURC'H MARCEL

Numéro de dépôt :
93467869
Date de dépôt :
27/04/1993
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
27/04/2003

Présentation de la marque PROPRE ETE

Déposée le 27 avril 1993 par KERBOURC'H MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « PROPRE ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est KERBOURC'H MARCEL, domicilié(e) 20 RUE DU PARC, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KERBOURC'H MARCEL - France.

La marque PROPRE ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPRE ETE est expirée depuis le 27 avril 2003.

KERBOURC'H MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : COMPETENCES , PARTENAIRE EAUFFICIEL , "SECRETS DE QUIMPER" , QUIMPER VILLE OUVERTE , HYGIA NORM , "TRESORS DE CORNOUAILLE" , BONNE IDEE TOUTE L'ANNEE ! , A GROUPE EQUIPA , IDENTITE VISUELLE , CITOYEN D'HONNEUR


KERBOURC'H MARCEL - 20 RUE DU PARC, 29000 QUIMPER - France


KERBOURC'H MARCEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

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