PROPRE ETE
Présentation de la marque PROPRE ETE
Déposée le 27 avril 1993 par KERBOURC'H MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « PROPRE ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROPRE ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPRE ETE est expirée depuis le 27 avril 2003.
KERBOURC'H MARCEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25