Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINT PENALTY
KERBOURC'H MARCEL

Numéro de dépôt :
94521020
Date de dépôt :
13/05/1994
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
13/05/2004

Présentation de la marque POINT PENALTY

Déposée le 13 mai 1994 par KERBOURC'H MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « POINT PENALTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est KERBOURC'H MARCEL, domicilié(e) 20 RUE DU PARC, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KERBOURC'H MARCEL - France.

La marque POINT PENALTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT PENALTY est expirée depuis le 13 mai 2004.

KERBOURC'H MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : COMPETENCES , PARTENAIRE EAUFFICIEL , PROPRE ETE , "SECRETS DE QUIMPER" , QUIMPER VILLE OUVERTE , HYGIA NORM , "TRESORS DE CORNOUAILLE" , BONNE IDEE TOUTE L'ANNEE ! , A GROUPE EQUIPA , IDENTITE VISUELLE


KERBOURC'H MARCEL - 20 RUE DU PARC, 29000 QUIMPER - France


KERBOURC'H MARCEL - France


Inscription le 14 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191807 - Publication au BOPI 1995-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Production de spectacles, divertissements et organisation de concours (éducation ou divertissement). Toute opération de promotion commerciale, de société de clubs sportifs, d'associations, de collectivités publiques.Toute édition de jeux, de livres autour du football sous quelque forme que ce soit

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.