Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FONDATION DE BRETAGNE
Numéro de dépôt :
1750229
Date de dépôt :
19/09/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
19/09/1998
Présentation de la marque FONDATION DE BRETAGNE
Déposée le 19 septembre 1988 par monsieur KERBOURC'H Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « FONDATION DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FONDATION DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION DE BRETAGNE est expirée depuis le 19 septembre 1998.
KERBOURC'H Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10