Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CROTTIC
Numéro de dépôt :
1376036
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
14/10/1996
Présentation de la marque CROTTIC
Déposée le 14 octobre 1986 par KERBOURC'H Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « CROTTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CROTTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROTTIC est expirée depuis le 14 octobre 1996.
KERBOURC'H Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13