COMMUNE DE BRASPARTS
Présentation de la marque COMMUNE DE BRASPARTS
Déposée le 15 juin 1989 par Kerbourc'h Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « COMMUNE DE BRASPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COMMUNE DE BRASPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739335.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNE DE BRASPARTS est expirée depuis le 15 juin 1999.
Kerbourc'h Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08