Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les jardins de Vézelay. Jardins de Vézelay. Le jardin de Vézelay. Jardin de Vézelay.
Mme Kerangueven-cartou. Annie
M. Grollimund Marc

Numéro de dépôt :
4179657
Date de dépôt :
09/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2025
Les jardins de Vézelay. Jardins de Vézelay. Le jardin de Vézelay. Jardin de Vézelay. de Kerangueven-cartou. Annie

Présentation de la marque Les jardins de Vézelay. Jardins de Vézelay. Le jardin de Vézelay. Jardin de Vézelay.

Déposée le 9 mai 2015 par madame Kerangueven-cartou. Annie et monsieur Grollimund Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les jardins de Vézelay. Jardins de Vézelay. Le jardin de Vézelay. Jardin de Vézelay. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Les déposants sont madame Kerangueven-cartou. Annie domicilié(e) 33 rue Saint Pierre - 89450 - VEZELAY - France et monsieur Grollimund Marc domicilié(e) 33 rue Saint Pierre - 89450 - VEZELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Kerangueven-cartou. Annie domicilié(e) 33 rue Saint Pierre - 89450 - VEZELAY - France.

La marque Les jardins de Vézelay. Jardins de Vézelay. Le jardin de Vézelay. Jardin de Vézelay. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les jardins de Vézelay. Jardins de Vézelay. Le jardin de Vézelay. Jardin de Vézelay. arrivera à expiration en date du 9 mai 2025.


Mme Kerangueven-cartou. Annie - 33 rue Saint Pierre - 89450 - VEZELAY - France

M. Grollimund Marc - 33 rue Saint Pierre - 89450 - VEZELAY - France


Mme Kerangueven-cartou. Annie - 33 rue Saint Pierre - 89450 - VEZELAY - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.