Déposée le 19 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KERANBO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KERANBO domicilié(e) 2, PETITE RUE DE LA RIZE, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 754 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société KERANBO - France.
La marque BORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORT est expirée depuis le 19 mars 2003.
KERANBO s.a.r.l. - 2, PETITE RUE DE LA RIZE, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 344754585
Société KERANBO - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques, non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-fort, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles couveuses pour les ufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.En particulier, appareils anti-tartre magnétiques, électriques, électroniques, adoucisseurs et filtres
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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