Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL ECONOLOGIC
KER MAAT, SARL

Numéro de dépôt :
4338512
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LABEL ECONOLOGIC de KER MAAT

Présentation de la marque LABEL ECONOLOGIC

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KER MAAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL ECONOLOGIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KER MAAT domicilié(e) RUE DE DOMBLANS - 29590 - LE FAOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 824 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KER MAAT, M. MANUEL CHARPENTIER domicilié(e) ZA DE QUIELLA, RUE DE DOMBLANS - 29590 - LE FAOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

KER MAAT a également déposé les autres marques suivantes : FACET MAINTENANCE


KER MAAT, SARL - RUE DE DOMBLANS - 29590 - LE FAOU - France - SIREN 822824884


KER MAAT, M. MANUEL CHARPENTIER - ZA DE QUIELLA, RUE DE DOMBLANS - 29590 - LE FAOU - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 20 juillet 2018 - Rejet total n°729192 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.