Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVELTONIC
S.A.R.L. KEPHREN LABORATOIRE DE RECHERCHE PHYSIQUE ET BIOLOGIQUE

Numéro de dépôt :
3244402
Date de dépôt :
03/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2013
SVELTONIC de KEPHREN LABORATOIRE DE RECHERCHE PHYSIQUE ET BIOLOGIQUE

Présentation de la marque SVELTONIC

Déposée le 3 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEPHREN LABORATOIRE DE RECHERCHE PHYSIQUE ET BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVELTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEPHREN LABORATOIRE DE RECHERCHE PHYSIQUE ET BIOLOGIQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 715 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GUY-CHARLES ESSIG S.A.R.L. KEPHREN domicilié(e) 14 COURS TAR BÉ,89100 SENS - 89100 - France.

La marque SVELTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVELTONIC est expirée depuis le 3 septembre 2013.


S.A.R.L. KEPHREN LABORATOIRE DE RECHERCHE PHYSIQUE ET BIOLOGIQUE - France - SIREN 350715975


Mr GUY-CHARLES ESSIG S.A.R.L. KEPHREN - 14 COURS TAR BÉ,89100 SENS - 89100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Appareil scientifique (autre qu'à usage médical) permettant la stimulation musculaire du corps, du visage. Appareil medical pour l'exercice corporel et massage esthétique pas stimulation électrique des muscles et du conjonctif pour entretenir l'hygiène et la beauté du corps. Appareil pour gymnastique et sport et pour exercices corporels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].