KEP TECHNOLOGIES, Société anonyme Végépolys, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4017601
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/07/2023
Présentation de la marque SETARAM
Déposée le 4 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) KEP TECHNOLOGIES et l'association loi 1901 Végépolys
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « SETARAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) KEP TECHNOLOGIES domicilié(e) 1913 Route de Cannes, Forum 2 - 06560 - VALBONNE, SOPHIA ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et l'association loi 1901 Végépolys domicilié(e) 3 rue Alexandre Fleming - 49066 - ANGERS cedex 01 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY LENNE domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque SETARAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEP TECHNOLOGIES, Société anonyme - 1913 Route de Cannes, Forum 2 - 06560 - VALBONNE, SOPHIA ANTIPOLIS - France - SIREN 3
Végépolys, Association loi 1901 - 3 rue Alexandre Fleming - 49066 - ANGERS cedex 01 - France
IPSILON FERAY LENNE - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Errata de l'enregistrement - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Machines, à savoir machines d'assemblage, machines de marquage, machines de conditionnement, de découpe, de cambrage, d'emboutissage, palonniers de levage, servantes de maintenance ;
Appareils et instruments scientifiques d'analyse (non à usage médical), appareils et instruments de comptage, d'enregistrement et de mesure, balances de haute précision, appareils de contrôle de chaleur, appareils électroniques de surveillance et de contrôle, compteurs ; appareils, instruments ou ustensiles de chimie pour les sciences ; appareils et instruments de mesure de laboratoire ; logiciels pour appareils et instruments de mesure de laboratoire, contrôleurs (appareils de contrôle) pour appareils et instruments de mesure de laboratoire. Appareils de métrologie ;
Construction ; réparation de machines et d'appareils de mesure, de calorimétrie, de métrologie, d'assemblage, de contrôle, de conditionnement et de tests ; services d'installation de machines et d'appareils de mesure, de calorimétrie, de métrologie, d'assemblage, de contrôle, de conditionnement et de tests. Entretien et réparation d'installation et d'appareils de laboratoire ; réparation d'installation et d'appareils d'essais de matériaux, à savoir bancs de test d'endurance et d'écrasement, bancs d'essai. Réparation, entretien, réglage et mise au point d'appareils de métrologie.
Services scientifiques et technologiques ; services de recherches et de conception d'appareils et instruments de mesure de laboratoire et de métrologie. Etudes techniques dans le domaine des appareils et instruments de mesure de laboratoire et de métrologie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des appareils et instruments de mesure de laboratoire et de métrologie. Analyse chimique, analyse calorimétrique, analyse thermique, analyse de volumétrie. Service d'ingénierie. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Mesures, contrôles et établissement de diagnostics de performances et de conformité. Essais de matériaux.
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