Déposée le 24 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) KEP TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SETARAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KEP TECHNOLOGIES domicilié(e) 1913 ROUTE DE CANNES, FORUM 2 - 06560 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 148 308 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque SETARAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEP TECHNOLOGIES, Société anonyme - 1913 ROUTE DE CANNES, FORUM 2 - 06560 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France - SIREN 394148308
IPSILON - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2007 n°2339416 - Publication au BOPI 2007-04-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16
Renouvellement sans limitation n°2127987 - Publication au BOPI 1998-47
Inscription le 15 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428537 - Publication au BOPI 2006-02-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16
Inscription le 17 mars 2003 - Gage constitué n°367033 - Publication au BOPI 2003-03-17
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2017 n°2656764 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-04-05
Appareils et instruments scientifiques d'analyses de toutes sortes, appareils et instruments de comptage, d'enregistrement et de mesure, en particulier balances de haute précision, appareils de contrôle de chaleur, appareils électroniques de surveillance et de contrôle, compteurs de toutes sortes, appareils, instruments ou ustensiles de chimie pour les sciences;entretien et réparation d'installations et d'appareils, consultations techniques, essais de matériaux; projets d'études, surveillance et inspections techniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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