Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEP METAL TECH
KEP TECHNOLOGIES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3254951
Date de dépôt :
04/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2013
KEP METAL TECH de KEP TECHNOLOGIES

Présentation de la marque KEP METAL TECH

Déposée le 4 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) KEP TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KEP METAL TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KEP TECHNOLOGIES domicilié(e) ayant son siège 1913 route de Cannes,06560 VALBONNE - 06560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 148 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Philippe BOUTRON DS AVOCATS domicilié(e) 46 Rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque KEP METAL TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEP METAL TECH est expirée depuis le 4 novembre 2013.

KEP TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : KEP TECHNOLOGIES HIGH TECH PRODUCTS , KEP NUCLEAR , SETARAM , KEP TECHNOLOGIES INTEGRATED SYSTEMS , KEP TECHNOLOGIES , SETARAM , SETARAM


KEP TECHNOLOGIES, société anonyme - ayant son siège 1913 route de Cannes,06560 VALBONNE - 06560 - France - SIREN 394148308


Maitre Philippe BOUTRON DS AVOCATS - 46 Rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 24 juin 2004 - Concession de licence n°395249 - Publication au BOPI 2004-06-24

Inscription le 24 juin 2004 - Concession de licence n°395251 - Publication au BOPI 2004-06-24

Inscription le 24 juin 2004 - Concession de licence n°395250 - Publication au BOPI 2004-06-24

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Alliages d'acier, alliage d'étain argenté, alliage argent-nickel, alliages de métaux communs, acier brut ou mi-ouvré, aluminium, chrome, minerais de chrome, cobalt brut (métal), minerais métalliques, titane, métal antifriction, matériaux métalliques de construction, ferrures pour la construction ; blindages ; constructions en acier, tôles, tubes et tuyaux d'acier, fonte d'acier, armatures métalliques pour courroies et pour la construction, agrafes métalliques de courroies de machines, armatures pour conduites métalliques, panneaux métalliques pour la construction, revêtements métalliques (constructions) ; toiles métalliques, toitures métalliques, tubes métalliques, tuyaux métalliques, vis métalliques, boulons métalliques, lames et plaques métalliques de calage, chaînes métalliques, crochets métalliques (quincaillerie), anneaux de cuivre, tuyaux de drainage métalliques, écrous métalliques, grilles métalliques, lattes métalliques, liens métalliques, fils à lier métalliques, fils métalliques, moules métalliques pour la fonderie, rampes métalliques de lancement de fusées, rondelles de métal, serrures métalliques pour véhicules, cabines métalliques pour la peinture au pistolet, câbles métalliques non électriques, raccords métalliques de câbles non électriques, raccords pour chaînes, colonnes métalliques (parties de constructions), pattes d'attache métalliques de câbles ou de tubes, baguettes métalliques pour le brasage ou le soudage, bandes à lier métalliques, protections d'arbres métalliques ; soudure d'argent et d'or. Moteurs d'avions, moteurs pour l'aéronautique, moteurs et pompes à air comprimé, moteurs et turbines hydrauliques, moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres, moteurs de bateaux ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, courroies pour moteurs, pistons de moteurs, silencieux pour moteurs, convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne, démarreurs pour moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs, injecteurs pour moteurs, joints (partie de moteurs), radiateurs de refroidissement pour moteurs, silencieux pour moteurs ; machines, machines à façonner les métaux, machines pour l'impression sur la tôle, machines à fileter, machines de fonderie, machines pour l'affûtage, machines pour l'aiguisage, machines à ajuster, machines de bateaux ; arbres de machines, paliers et coussinets antifriction pour machines ; bobines pour machines, courroies de machines, régulateurs de pression (parties de machines), échangeurs thermiques (parties de machines), soupapes (parties de machines), entraîneurs (parties de machines) ; chaudières de machines, garnitures de chaudière de machines, alimentateurs de chaudières de machines ; poinçonneuses ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, cylindres de moteurs et de machines, paliers (parties de machines ou de moteurs), régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; aérocondenseurs, alternateurs ; bandes transporteuses, chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres, générateurs de courant, pistons de cylindres, dynamos, mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres, bagues à billes pour roulement, séparateurs, sur-compresseurs, mécanismes et arbres de transmission pour véhicules non terrestres, turbines autres que pour véhicules terrestres. Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, automobiles, voitures, véhicules aériens, véhicules nautiques, avions, aéroglisseur, aéronefs, bateaux, camions, véhicules électriques, hydravions, hydroglisseurs, téléphériques, télésièges, voitures de tramways ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; carrosseries, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), essieux, fusées d'essieux ; amortisseurs de suspension pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, capots de moteurs pour véhicules, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, freins de véhicules, segments de freins pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, volants pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), caissons (véhicules) ; pneumatiques ; mécanismes et arbres de transmission pour véhicules terrestres, boites de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, moteurs à réaction pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres ; amortisseurs pour automobiles, cabines pour installations de transport par câbles, appareils et installations de transport par câbles ; propulseurs à hélice pour bateaux, dispositifs de commande pour bateaux, coques de bateaux et de navires, propulseurs à hélice, hélices de navires. Assistance en cas de panne de véhicules (réparation), entretien et réparation d'automobiles, entretien et réparation d'avions ; constructions, informations en matière de construction et de réparation, supervision (direction) de travaux de construction, installations et réparations d'appareils électriques ; remises à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; constructions et réparations sous-marine. Traitements des métaux, assemblage de matériaux sur commande pour des tiers, chaudronnerie, coulage, placage et trempe des métaux, galvanisation, gravure, informations en matière de traitement de matériaux, soudure, traçage par laser, découpe au laser, vulcanisation (traitement des matériaux), tôlerie de précision. Conseils en construction, établissement de plans pour la construction, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; dessins industriels, essai de matériaux, études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie, recherches en mécanique et en physique, recherches et développements de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.