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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KEOPS
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" Mandat Liberté "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Mandat Liberté "
KEOPS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99814935
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque " Mandat Liberté "

Déposée le 30 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) KEOPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " Mandat Liberté " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KEOPS domicilié(e) 24 ter, avenue du Centre, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 290 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque " Mandat Liberté " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Mandat Liberté " est expirée depuis le 30 septembre 2009.

KEOPS a également déposé les autres marques suivantes : KEOPS , KEOPS , (Marque figurative) , ESPACE CONSULTANT , Le nouveau langage immobilier , , Le grand jeu Hâpi , ESPACE CONSULTANT ET ASSOCIES , ESPACE CONSULTANT MEDITERRANEE , KEOPS


KEOPS, Société anonyme - 24 ter, avenue du Centre, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 409290301


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482464 - Publication au BOPI 2008-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Inscription le 9 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482460 - Publication au BOPI 2008-10-09

Inscription le 9 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482463 - Publication au BOPI 2008-10-09

Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482462 - Publication au BOPI 2008-10-09

Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482461 - Publication au BOPI 2008-10-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Affaires immobilières ; agences immobilières ; location d'appartements ; location de maisons ; location de bureaux ; établissement de baux ; gérance de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; estimations immobilières.