Déposée le 3 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KEOPS PERFORMANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « KHORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KEOPS PERFORMANCE domicilié(e) 2 B avenue du Professeur Jean Rouxel - 44481 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 971 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY domicilié(e) 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.
La marque KHORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEOPS PERFORMANCE, SAS - 2 B avenue du Professeur Jean Rouxel - 44481 - CARQUEFOU - France - SIREN 512971755
CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY - 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
– appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de contrôle (inspection) et de pilotage de la consommation énergétique d'équipement technique et électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
– appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeurs, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ;
– évaluations, estimations, analyses et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs à savoir dans les domaines de l'optimisation de la consommation énergétique d'équipement technique et électrique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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