Déposée le 25 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) KEOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANSROISSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KEOLIS domicilié(e) 9, rue Caumartin - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 111 809 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France.
La marque TRANSROISSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEOLIS, société anonyme - 9, rue Caumartin - 75009 - PARIS - France - SIREN 552111809
Plasseraud IP, - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2002 n°2220969 - Publication au BOPI 2002-05-15
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468580 - Publication au BOPI 2008-02-11
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497120 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 2 juin 2014 - Changement d'adresse n°625054 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02
Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784994 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08
Véhicules Publicité Transports routier de voyageurs Organisation de voyages
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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