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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KEOLIS
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SOLUCITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUCITY
KEOLIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
4043458
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2023
SOLUCITY de KEOLIS

Présentation de la marque SOLUCITY

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) KEOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUCITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KEOLIS domicilié(e) 9 rue Caumartin - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 111 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France.

La marque SOLUCITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUCITY est expirée depuis le 29 octobre 2023.

KEOLIS a également déposé les autres marques suivantes : VIA , UNE PALETTE D'IDEES POUR LA VILLE , AIR FIRST , LIANES , BEYOND EXPECTATIONS , INTERHONE , FLUO , DOMINO , ITINEO , Lilas Lille autopartage


KEOLIS, société anonyme - 9 rue Caumartin - 75009 - PARIS - France - SIREN 552111809


Plasseraud IP, - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 17 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618719 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17

Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784920 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Services de transport de voyageurs ; services de mise à disposition de véhicules à la demande (autopartage) ; services de location de véhicules, notamment de bicyclettes ; services d'organisation de réseau de location de véhicules, notamment de bicyclettes ; services de location de places de stationnement pour bicyclettes.