Déposée par voie électronique le 6 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) KEOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RESPONSIVE LOCOMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KEOLIS domicilié(e) 20-22 Rue Le Peletier - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 111 809 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France.
La marque RESPONSIVE LOCOMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEOLIS, société anonyme - 20-22 Rue Le Peletier - 75009 - PARIS - France - SIREN 552111809
Plasseraud IP, - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784994 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08
Logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables, notamment destinées au transport urbain de voyageurs, à la gestion des billets de transports multimodaux, au calcul d'itinéraire de transport en commun, aux informations en matière de trafic, à l'achat et à la validation de billets de transport en commun en ligne, à la gestion de parcs de stationnement à l'achat et à la validation de billets de parcs de stationnement en ligne et à l'information d'usagers de parcs de stationnement ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou magnétique, ou à puce, appareils de contrôle d'accès ; titres de paiement avec code magnétique ou puce électronique en papier et/ou en matière plastique ; cartes d'accès, cartes de circulation, cartes de circulation sur les réseaux de transport, cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de transport de franchir un portique automatique, borne de reconnaissance à distance, borne de reconnaissance à distance de badges magnétiques, de cartes magnétiques et de téléphones portables ; système informatique pour le suivi de l'activité d'une flotte de véhicules de transport et de leurs conducteurs ; système informatique pour la fourniture, en temps réel, d'informations aux usagers de véhicules de transport de personnes ;
Organisation d'expositions ou de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Emissions de titres de transport (affaires financières) ; financement de titres de transport (affaires financières) ;
Télécommunications ; transmission d'informations à distance visant à la gestion d'un système de billetterie centralisée pour le transport en commun multimodal de personnes ; services de visualisation d'informations, à savoir transmission d'informations et affichage électronique (télécommunications) d'informations, notamment des images et des vidéos, contenues dans des banques de données stockées sur ordinateurs et permettant la préparation d'un trajet devant être effectué en transport en commun ; services de transmission d'informations en ligne par centres serveurs ou par terminaux informatiques en matière de transports, de voyages et de parcs de stationnement ; messagerie électronique ; communication par terminaux informatiques sur Internet ;
Transport ; transport de personnes ; transport de personnes à la demande, transport de personnes à mobilité réduite ; informations en matière de transport de personnes ; informations en matière de respect de la réglementation des transports en commun ; réservations pour le transport de personnes ; organisation de transport de personnes et de réseaux de transport de personnes ; services de fourniture d'itinéraire de transports en commun (informations en matière de transport en commun) ; informations en matière de transport en commun, à savoir planification d'itinéraires de transport en commun (navigation) ; assistance en matière de planification d'itinéraires (informations en matière de transport en commun) ; réservation de billets de transport en commun ; services de parc de stationnement, location de places de stationnement, gestion et exploitation de parcs et de places de stationnement ; conseils en organisation dans les domaines du transport, des voyages, de parcs de stationnement ; service de réservation par téléphone et par Internet de places de stationnement ; services d'informations en matière de parcs de stationnement et de circulation routière ; services de mise à disposition de véhicules à la demande (autopartage) ; services de location de véhicules, notamment de bicyclettes ; services d'organisation de réseau de location de véhicules, notamment de bicyclettes ; services de location de places de stationnement pour bicyclettes ;
Développement, conception et mise à jour de logiciels, notamment de logiciels destinés à la gestion de réseaux de transports en commun, à la gestion des billets de transports multimodaux, au transport urbain de voyageurs, au calcul d'itinéraire de transport en commun, aux informations en matière de trafic, à l'achat et à la validation de billets de transport en commun en ligne, à la gestion de parcs de stationnement à l'achat et à la validation de billets de parcs de stationnement en ligne et à l'information d'usagers de parcs de stationnement.
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