RESAD 2 SYSTEME DE GESTION DE TRANSPORT A LA DEMANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
RESAD 2 SYSTEME DE GESTION DE TRANSPORT A LA DEMANDE
KEOLIS, société anonyme COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND BESANCON, établissement public de coopération intercommunale UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, établissement public CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, établissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de dépôt :
3257790
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2023
Présentation de la marque RESAD 2 SYSTEME DE GESTION DE TRANSPORT A LA DEMANDE
Déposée le 19 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) KEOLIS, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND BESANCON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESAD 2 SYSTEME DE GESTION DE TRANSPORT A LA DEMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) KEOLIS domicilié(e) 9, rue Caumartin - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND BESANCON, établissement public de coopération intercommunale domicilié(e) 4, rue Gabriel Plançon - 25000 - BESANCON - France, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, établissement public domicilié(e) 1, rue Goudimel - 25000 - BESANCON - France, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, établissement public à caractère scientifique et technologique domicilié(e) Délégation Nord Est, 8, rue baron Louis - 54000 - NANCY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
La marque RESAD 2 SYSTEME DE GESTION DE TRANSPORT A LA DEMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEOLIS, société anonyme - 9, rue Caumartin - 75009 - PARIS - France - SIREN 5
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND BESANCON, établissement public de coopération intercommunale - 4, rue Gabriel Plançon - 25000 - BESANCON - France
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, établissement public - 1, rue Goudimel - 25000 - BESANCON - France
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, établissement public à caractère scientifique et technologique - Délégation Nord Est, 8, rue baron Louis - 54000 - NANCY - France
CABINET MALEMONT - 42, AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404908 - Publication au BOPI 2004-12-28
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2013 n°2540120 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-27
Inscription le 2 juin 2014 - Changement d'adresse n°625054 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02
Logiciel d'organisation des services de transport ; logiciel de traitement des appels téléphoniques dans le domaine du transport. Services téléphoniques dans le domaine du transport ; services de transmission d'informations en matière de transports, en ligne par centres serveurs ou par terminaux informatiques ; messagerie électronique ; communication par terminaux informatiques. Informations en matière de transport ; organisation de transport ; conseils dans l'organisation du transport. Elaboration (conception), développement et maintenance de logiciels d'organisation des services de transport et de logiciels de traitement des appels téléphoniques dans le domaine du transport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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