Déposée le 5 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) KEOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PENN AR BED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KEOLIS domicilié(e) 20-22 Rue Le Peletier - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 111 809 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France.
La marque PENN AR BED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEOLIS, société anonyme - 20-22 Rue Le Peletier - 75009 - PARIS - France - SIREN 552111809
Plasseraud IP, - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France
Inscription le 29 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°186978 - Publication au BOPI 1995-06-29
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2004 n°2274762 - Publication au BOPI 2004-10-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404908 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 8 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334595 - Publication au BOPI 2001-11-08
Inscription le 20 mai 1998 - Changement d'adresse n°254826 - Publication au BOPI 1998-05-20
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Inscription le 2 juin 2014 - Changement d'adresse n°625054 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2014 n°2566870 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-09
Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784994 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bateaux, bacs (bateaux), canots.Services de transport publics et touristiques de personnes; services de transports maritimes et fluviaux publics et touristiques de personnes; services de transport de marchandises; services de transport maritimes et fluviaux de marchandises
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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