PASSOVERT
Présentation de la marque PASSOVERT
Déposée le 17 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) KEOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSOVERT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSOVERT est expirée depuis le 17 juillet 2017.
KEOLIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Inscription le 2 juin 2014 - Changement d'adresse n°625054 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02