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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KEOLIS
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KONFORMITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KONFORMITE
KEOLIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
4007811
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2023
KONFORMITE de KEOLIS

Présentation de la marque KONFORMITE

Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) KEOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KONFORMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KEOLIS domicilié(e) 9 rue Caumartin - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 111 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France.

La marque KONFORMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KONFORMITE est expirée depuis le 28 mai 2023.

KEOLIS a également déposé les autres marques suivantes : VIA , UNE PALETTE D'IDEES POUR LA VILLE , AIR FIRST , LIANES , BEYOND EXPECTATIONS , INTERHONE , FLUO , DOMINO , ITINEO , Lilas Lille autopartage


KEOLIS, société anonyme - 9 rue Caumartin - 75009 - PARIS - France - SIREN 552111809


Plasseraud IP, - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 2 juin 2014 - Changement d'adresse n°625054 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784994 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Conseil en organisation et direction des affaires, à savoir conseil dans l'organisation et la direction d'entreprises de transport, tous ces services étant rendus dans le domaine de la conformité aux règles déontologiques et règlementaires gouvernant le secteur des transports ;

Transport ; transport de personnes ; informations en matière de transport de personnes ; réservations pour le transport de personnes ; organisation de transport de personnes et de réseaux de transport de personnes ;

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