FLEXIBUS
Présentation de la marque FLEXIBUS
Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) KEOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FLEXIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLEXIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEXIBUS arrivera à expiration en date du 2 novembre 2029.
KEOLIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468580 - Publication au BOPI 2008-02-11
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2009 n°2418994 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-24
Inscription le 2 juin 2014 - Changement d'adresse n°625054 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2019 n°2727995 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-10
Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784994 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08