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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEOLIS MONTELIMAR
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MOMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOMA
KEOLIS MONTELIMAR, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4058871
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2024
MOMA de KEOLIS MONTELIMAR

Présentation de la marque MOMA

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEOLIS MONTELIMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEOLIS MONTELIMAR domicilié(e) ZA du Meyrol, 8 Avenue de la Feuillade - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 893 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France.

La marque MOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOMA est expirée depuis le 7 janvier 2024.


KEOLIS MONTELIMAR, société à responsabilité limitée - ZA du Meyrol, 8 Avenue de la Feuillade - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 339893927


Plasseraud IP, - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784959 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Transport ; transport de personnes, notamment transport de personnes à la demande, transport de personnes à mobilité réduite ; informations en matière de transport de personnes ; réservations pour le transport de personnes ; organisation de transport de personnes et de réseaux de transport de personnes, notamment urbains, périurbains et scolaires ; services de location de véhicules, notamment de bicyclettes ; services d'organisation de réseau de location de véhicules, notamment de bicyclettes ; services de location de places de stationnement pour bicyclettes.