Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVALYS LE VELO EN TOUTE LIBERTE
KEOLIS MARMANDE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4095073
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2024
EVALYS LE VELO EN TOUTE LIBERTE de KEOLIS MARMANDE

Présentation de la marque EVALYS LE VELO EN TOUTE LIBERTE

Déposée par voie électronique le 2 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEOLIS MARMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVALYS LE VELO EN TOUTE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEOLIS MARMANDE domicilié(e) ZA de Girouflat - 47200 - MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 545 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMIT CHRETIEN, Mme. isabelle cotonnec domicilié(e) 4 Rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque EVALYS LE VELO EN TOUTE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095073.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVALYS LE VELO EN TOUTE LIBERTE est expirée depuis le 2 juin 2024.


KEOLIS MARMANDE, Société à responsabilité limitée - ZA de Girouflat - 47200 - MARMANDE - France - SIREN 432545135


CABINET SCHMIT CHRETIEN, Mme. isabelle cotonnec - 4 Rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; appareils de transport urbain de passagers et de voyageurs ; vélos, vélos électriques, vélos à assistance électrique, cycles, cyclomoteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles, antivols pour véhicules, antivols pour vélos ;

Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d entreprises (analyses commerciales) ; services d intermédiation commerciale (conciergerie) ; service de vente au détail en direct ou non avec le consommateur, de vente par correspondance, de vente par internet de titres de transport pour le transport urbain de voyageurs ; présentation de titres pour le transport urbain sur tout moyen de communication pour la vente au consommateur lui permettant de voir et d acheter ces titres dans les agences, dans les points de vente, sur un site internet ou toute autre forme de média électronique de communication ; services d abonnement et organisation d opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour le transport urbain de voyageurs y compris ceux donnant droit à l utilisation d une carte, d un badge ou d un coupon d accès ou de circulation ;

Services de transport et notamment transport urbain de passagers et de voyageurs ; transport, transport en vélo ; organisation de voyages, de transport de personnes, notamment en vélo ; informations en matière de transport notamment en vélo ; information en matière de transport de passagers et de voyageurs ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de vélos, de vélos électriques ; réservation pour le transport de passagers et de voyageurs ; réservation de places de voyages ; émission de titres de transport urbain (titres de transport pour les voyageurs en papier, carton, en matières plastiques, tickets ou cartes de bus, cartes d abonnement pour le transport, la réservation de vélos) ; réservation de titre pour le transport urbain y compris par voie électronique ; réservation de vélo et de vélo à assistance électrique en vue de la location du vélo ou du vélo électrique y compris par voie électronique.