SOYEUSE
Présentation de la marque SOYEUSE
Déposée par voie électronique le 12 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) KEOLIS LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOYEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOYEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOYEUSE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2030.
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784893 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751515 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18