Déposée le 29 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KEOLIS CHALONS EN CHAMPAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SITAC BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KEOLIS CHALONS EN CHAMPAGNE domicilié(e) CHEMIN DES GREVES, 51000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KEOLIS CHALONS EN CHAMPAGNE domicilié(e) CHEMIN DES GREVES, BP 68 - 51006 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX - France.
La marque SITAC BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192234.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SITAC BUS est expirée depuis le 29 octobre 2022.
KEOLIS CHALONS EN CHAMPAGNE, SAS - CHEMIN DES GREVES, 51000 - France - SIREN 582022760
KEOLIS CHALONS EN CHAMPAGNE - CHEMIN DES GREVES, BP 68 - 51006 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2012 n°2509519 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-17
Transport Télécommunication Education
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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