KEOLIS BREST BIBUS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3237333
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/07/2023
Présentation de la marque la ville en vélo
Déposée le 21 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KEOLIS BREST BIBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « la ville en vélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KEOLIS BREST BIBUS domicilié(e) 7 rue Ferdinand de Lesseps - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 655 788 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque la ville en vélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEOLIS BREST BIBUS, Société par Actions Simplifiée - 7 rue Ferdinand de Lesseps - 29200 - BREST - France - SIREN 314655788
CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489854 - Publication au BOPI 2009-01-27
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2013 n°2534958 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-12
Inscription le 27 août 2013 - Changement de nature juridique n°607683 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27
Inscription le 17 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768867 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17
Véhicules, appareils de locomotion notamment, bus et vélos. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits “ Internet ” et “ et “ Web ” ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits “ Internet ” et “ Web ” ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication ; ces services concernant le transport des passagers, notamment par bus. Services de transport de passagers, notamment par bus et vélos, information en matière de transports de passagers ; locations de vélos ; services de bus permettant la location de vélos pour une durée limitée.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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