Déposée le 30 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) KENZO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODULO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KENZO domicilié(e) 1 rue du Pont-Neuf,75001 PARIS (dossier no 2327147) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 180 194 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LVMH Fashion Group Propriété Intellectuelle domicilié(e) 1, rue du Pont-Neuf,75001 PARIS (dossier no 2327147) - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KENZO Société Anonyme - 1 rue du Pont-Neuf,75001 PARIS (dossier no 2327147) - 75001 - France - SIREN 402180194
LVMH Fashion Group Propriété Intellectuelle - 1, rue du Pont-Neuf,75001 PARIS (dossier no 2327147) - 75001 - France
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2006 n°2080194 - Publication au BOPI 2006-11-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Renouvellement avec limitation le 16 novembre 2006 n°2327147 - Publication au BOPI 2006-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23
Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436520 - Publication au BOPI 2006-07-05
Inscription le 21 avril 1992 - Transmission de propriété n°62331 - Publication au BOPI 1992-04-21
Inscription le 24 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243230 - Publication au BOPI 1997-09-24
Inscription le 27 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°433890 - Publication au BOPI 2006-01-27
Inscription le 21 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62330 - Publication au BOPI 1992-04-21
Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité et affaires. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Services relatifs à la location, l'échange, la vente d'articles vestimentaires, de décoration, de cadeaux, d'accessoires de mode, notamment sous la forme de lots, promotions, dégriffés. Services divers ; pouponnières ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; forages ; essais de matériaux ; laboratoires ; location d'appareils distributeurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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