Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Pavé du Velay
Mlle kenza Bennis M. Benoît Plisson Mlle Mélanie Caboux Mlle Anaïs Flassayer M. Emmanuel Bréhier
Numéro de dépôt :
3960063
Date de dépôt :
11/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Le Pavé du Velay
Déposée par voie électronique le 11 novembre 2012 par mademoiselle kenza Bennis, monsieur Benoît Plisson, mademoiselle Mélanie Caboux, mademoiselle Anaïs Flassayer, monsieur Emmanuel Bréhier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Pavé du Velay »
Les déposants sont mademoiselle kenza Bennis domicilié(e) Résidence Nadia, immeuble J, appartement 13, boulevard Brahim Roudani - 20390 - Casablanca - Maroc, monsieur Benoît Plisson domicilié(e) 44 rue du guicholet - 69390 - Millery - France, mademoiselle Mélanie Caboux domicilié(e) La serve - 69240 - Mardore - France, mademoiselle Anaïs Flassayer domicilié(e) 44 rue du guicholet - 69390 - Millery - France, monsieur Emmanuel Bréhier domicilié(e) 4 place sathonay - 69001 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Anaïs Flassayer domicilié(e) 44 rue du guicholet - 69390 - Millery - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Benoît Plisson - 44 rue du guicholet - 69390 - Millery - France
Mlle Mélanie Caboux - La serve - 69240 - Mardore - France
Mlle Anaïs Flassayer - 44 rue du guicholet - 69390 - Millery - France
M. Emmanuel Bréhier - 4 place sathonay - 69001 - Lyon - France
Mlle Anaïs Flassayer - 44 rue du guicholet - 69390 - Millery - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647135 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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