Déposée le 13 juillet 1988 par la société étrangère KENWOOD MARKS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHEFETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère KENWOOD MARKS LIMITED domicilié(e) New Lane, Havant, Hampshire, P09 2NH, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2120715) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2120715) - France.
La marque CHEFETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEFETTE est expirée depuis le 13 juillet 2008.
KENWOOD MARKS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : GOURMET , CHEF
KENWOOD MARKS LIMITED, société de droit anglais - New Lane, Havant, Hampshire, P09 2NH, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2120715) - Royaume-Uni
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2120715) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1998 n°2120715 - Publication au BOPI 1998-07-06
Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66966 - Publication au BOPI 1992-09-07
Inscription le 18 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455958 - Publication au BOPI 2007-06-18
Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66967 - Publication au BOPI 1992-09-07
Inscription le 18 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455957 - Publication au BOPI 2007-06-18
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498386 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), électroniques (y compris la télévision), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou données;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et vidéo;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs et équipement pour le traitement de l'information et pour les ordinateurs; appareils extincteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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