Déposée le 7 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Kenovel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMNITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Kenovel domicilié(e) 6 avenue Maréchal Foch - 91440 - BURES SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 938 412 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kahne Pierre domicilié(e) 6 avenue Maréchal Foch - 91440 - BURES SUR YVETTE - France.
La marque AMNITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMNITEC est expirée depuis le 7 avril 2020.
Kenovel a également déposé les autres marques suivantes : ARCADE
Kenovel, SARL - 6 avenue Maréchal Foch - 91440 - BURES SUR YVETTE - France - SIREN 508938412
Kahne Pierre - 6 avenue Maréchal Foch - 91440 - BURES SUR YVETTE - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet partiel n°541596 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie métallique non électrique ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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