Déposée le 29 juin 2006 par la société KENLEE INDUSTRIAL LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVAFORM »
Le déposant est la société KENLEE INDUSTRIAL LTD domicilié(e) P.O. BOX 3321, DRAKE CHAMBERS, ROAD TOWN,TORTOLA BUI - XX et immatriculée sous le numéro RCS 102 469 0 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Foncière Consultants Sarl au capital de 7.600 Euros domicilié(e) 95 R. de la Roquette,75011 PARIS - 75011 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
France Foncière Consultants Sarl au capital de 7.600 Euros - 95 R. de la Roquette,75011 PARIS - 75011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements, matériel pour pansements, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faîte de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.
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