Déposée le 15 octobre 2010 par monsieur KENETTE Bertrand et monsieur FERRU Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOY DE CUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Les déposants sont monsieur KENETTE Bertrand domicilié(e) 113 Bis Rue de Nambot,
79000 NIORT - France et monsieur FERRU Nicolas domicilié(e) 113 Bis Rue de Nambot,
79000 NIORT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats,
Mme DIRICKX Ladan domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas,
49000 ANGERS - France.
La marque SOY DE CUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. KENETTE Bertrand - 113 Bis Rue de Nambot,
79000 NIORT - France
M. FERRU Nicolas - 113 Bis Rue de Nambot,
79000 NIORT - France
TGS France Avocats,
Mme DIRICKX Ladan - 18 Rue Bouché-Thomas,
49000 ANGERS - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2020 n°2763420 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-29
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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