Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FUEL SAVER
KEMPA Jean-Paul
DOGLIOTTI Gérard

Numéro de dépôt :
94510701
Date de dépôt :
08/03/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque FUEL SAVER

Déposée le 8 mars 1994 par KEMPA Jean-Paul et DOGLIOTTI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUEL SAVER »

Les déposants sont KEMPA Jean-Paul, domicilié(e) 1090 chemin des Collines, 06110 LE CANNET - France et DOGLIOTTI Gérard, domicilié(e) 1871 route de la Roquette, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOGLIOTTI Gérard - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

KEMPA Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : LIFTING CAR


KEMPA Jean-Paul - 1090 chemin des Collines, 06110 LE CANNET - France

DOGLIOTTI Gérard - 1871 route de la Roquette, 06250 MOUGINS - France


DOGLIOTTI Gérard - France


Inscription le 7 novembre 2000 - Rejet total n°311019 - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 2000-11-07

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

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