Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTS ET ART – ART ET ART
M. KEMP HENRY

Numéro de dépôt :
4050728
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ARTS ET ART – ART ET ART de KEMP HENRY

Présentation de la marque ARTS ET ART – ART ET ART

Déposée le 26 novembre 2013 par monsieur KEMP HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTS ET ART – ART ET ART »

Le déposant est monsieur KEMP HENRY domicilié(e) BATIMENT, 18 RUE MARCELLIN BERTHELOT - 94140 - ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KEMP HENRY domicilié(e) BATIMENT, 18 RUE MARCELLIN BERTHELOT - 94140 - ALFORTVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. KEMP HENRY - BATIMENT, 18 RUE MARCELLIN BERTHELOT - 94140 - ALFORTVILLE - France


M. KEMP HENRY - BATIMENT, 18 RUE MARCELLIN BERTHELOT - 94140 - ALFORTVILLE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°681000 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.