SOYELLE
Présentation de la marque SOYELLE
Déposée le 27 janvier 1993 par KEMP-GRIFFIN Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOYELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOYELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOYELLE est expirée depuis le 27 janvier 2013.
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2002 n°2231477 - Publication au BOPI 2002-11-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
Inscription le 14 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504249 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-14
Inscription le 9 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633322 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09