Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINE MAITE
KELYSEES PRODUCTION SARL

Numéro de dépôt :
1639702
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2001
CUISINE MAITE de KELYSEES PRODUCTION

Présentation de la marque CUISINE MAITE

Déposée le 15 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KELYSEES PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUISINE MAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KELYSEES PRODUCTION domicilié(e) 126, avenue de la Libération, 33320 EYSINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C. TROLLIET CABINET BURDIPAT - France.

La marque CUISINE MAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINE MAITE est expirée depuis le 15 janvier 2001.


KELYSEES PRODUCTION SARL - 126, avenue de la Libération, 33320 EYSINES - France


J.C. TROLLIET CABINET BURDIPAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 25 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256976 - Publication au BOPI 1998-06-25

Inscription le 27 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182462 - Publication au BOPI 1995-02-27

Conserves