Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTRAVO
KELTRAVO, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3889977
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
SOTRAVO de KELTRAVO

Présentation de la marque SOTRAVO

Déposée le 19 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KELTRAVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOTRAVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KELTRAVO domicilié(e) Le Florestan, 2 boulevard Vauban - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 738 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Bertrand POTOT domicilié(e) 46, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque SOTRAVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTRAVO est expirée depuis le 19 janvier 2022.

KELTRAVO a également déposé les autres marques suivantes : KELSITE , SOTRAVO


KELTRAVO, société par actions simplifiée - Le Florestan, 2 boulevard Vauban - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 494738636


DS AVOCATS, Bertrand POTOT - 46, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 31 juillet 2012 - Changement de dénomination n°580137 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'enregistrement et de reproduction à disques magnétiques et à disques optiques ; équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; serveurs audio et vidéo interactifs, serveurs informatiques ; ordinateurs, ordinateurs pour le traitement des données et de textes, télécopieurs, écrans vidéo, écrans de visualisation ; matériels de connexion d'un équipement informatique (modems), matériels de transmission de messages ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; logiciels enregistrés ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement, bandes magnétiques ; publications électroniques téléchargeables.

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, travaux de bureaux, bureaux de placement, conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires, conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de matériel informatique et de télécommunications, informations (conseils) commerciales aux consommateurs dans le domaine des services d'aide à domicile et à la personne, d'amélioration d'habitat, des services financiers, d'assurances et des services destinés aux sociétés, incluant l'évaluation des tiers prestataires de services, les avis des consommateurs, les informations tarifaires et les informations permettant aux consommateurs de contacter des tiers prestataires de services ; services de gérance administrative d'ordinateurs, administration de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; études et recherches de marchés ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques ; gestion de fichiers informatiques, services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services de publicité, régie publicitaire, service de promotion de vente pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, guides, guides touristiques et de loisirs), courrier publicitaire, publication de textes, d'images et de photographies publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Service d'abonnements à des journaux, des annuaires et des guides pour des tiers ; ventes aux enchères ; informations commerciales. Services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, notamment d'informations en matière de construction et rénovation d'habitat, de transport, de tourisme et de loisirs ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations relatives à des annonceurs, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; abonnements à des annuaires, à des guides et à des guides électroniques ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale. Installation, entretien, service après-vente et réparation de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Installations, montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation. Réparation d'appareils électroménagers, informatiques, de télévision, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de chauffage, de climatisation sur site ; services d'assistance technique (entretien, maintenance, réparation) par intervention sur site ou par téléintervention à distance d'appareils électroménagers, informatiques, de télévision, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de chauffage, de climatisation.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; agences de presse et d'information (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fournitures d'accés à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; locations d'appareils de télécommunication communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques permettant la transmission de programmes radiophoniques, télévisés, téléchargés, sur tous sujets de divertissements, d'éducation ou professionnels ; location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location de modems, location d'appareils de transmission de messages, location d'appareils et d'instruments de télécommunication ; fourniture d'accès aux services précités, par supports multimédias, à savoir vidéotexte, Internet, GSM et Wap ; fourniture d'accès à des services de navigation virtuelle immersive et interactive associant des services locaux.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception de logiciels de commerce électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.